Marque expirée - Marque en non vigueur
CHAMOIS
Numéro de dépôt :
3434615
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2016
Présentation de la marque CHAMOIS
Déposée le 14 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHAMOIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOIS est expirée depuis le 14 juin 2016.
SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29